Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Michel PRAT
/
PRAT DE SEABRA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRAT DE SEABRA
Monsieur Michel PRAT
Madame Catherine DE SEABRA-PRAT

Numéro de dépôt :
4400367
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
PRAT DE SEABRA de Michel PRAT

Présentation de la marque PRAT DE SEABRA

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par monsieur Michel PRAT et madame Catherine DE SEABRA-PRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRAT DE SEABRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Les déposants sont monsieur Michel PRAT domicilié(e) 16 rue Ambroise Fredeau - 31500 - Toulouse - France et madame Catherine DE SEABRA-PRAT domicilié(e) 16 rue Ambroise Fredeau - 31500 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORVILLIERS SENTENAC & ASSOCIES, Monsieur Nicolas Morvilliers domicilié(e) 18 rue Lafayette - 31000 - Toulouse - France.

La marque PRAT DE SEABRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRAT DE SEABRA arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

Michel PRAT a également déposé les autres marques suivantes : LAGO DI COMO MICHEL PRAT CATHERINE DE SEABRA CREATIONS TEXTILES , MMXII LAGO DI COMO MICHEL PRAT CATHERINE DE SEABRA MANUFACTURE SIC TRANSIT GLORIA MUNDI. , JEWELRY PRAT DE SEABRA CREATIONS PARIS TOLOSA


Monsieur Michel PRAT - 16 rue Ambroise Fredeau - 31500 - Toulouse - France

Madame Catherine DE SEABRA-PRAT - 16 rue Ambroise Fredeau - 31500 - Toulouse - France


MORVILLIERS SENTENAC & ASSOCIES, Monsieur Nicolas Morvilliers - 18 rue Lafayette - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Joaillerie; bijouterie; bijoux; montres; coffres et boites à bijoux; pochettes à bijoux ;

Bagages; sacs; porte-monnaies; pochettes; parapluies; cannes ;

Vêtements; foulards; étoles; sous-vêtements; chapellerie.